Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROCALL
Numéro de dépôt :
1461004
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/1998
Présentation de la marque PROCALL
Déposée le 14 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) BERTHOUD (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROCALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROCALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1461004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERTHOUD (soc. an a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 23 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°243213 - Publication au BOPI 1997-09-23